01Éditeur du site
Le site jam-services.fr est édité par :
- Raison sociale
- JAM’ Services · Valentin Jamoteau
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Siège social
- 6 rue Colonel André Lefèvre, 61700 Champsecret, France
- SIREN
- 952 310 829
- SIRET
- 952 310 829 00033
- Code APE / NAF
- 81.21Z · Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 8 mai 2023
- Téléphone
- 06 73 79 74 17
Directeur de la publication : Valentin Jamoteau, dirigeant de JAM’ Services.
02Hébergeur
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 09 72 10 10 07
- Site web
- www.ovh.com
03Activité & agréments
JAM’ Services exerce une activité de paysagisme : tonte, taille de haies, élagage, abattage d’arbres, débroussaillage, création de parterres et aménagements extérieurs.
L’entreprise est déclarée organisme de Services à la Personne, ce qui ouvre droit, pour les particuliers, au crédit d’impôt de 50 % sur les prestations d’entretien de jardin réalisées à votre domicile (dans la limite des plafonds en vigueur).
Activité déclarée sous le code APE 81.21Z · SIRET 952 310 829 00033.
04Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, vidéos, logo, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de JAM’ Services ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de JAM’ Services.
05Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de contact, par téléphone, par email ou par WhatsApp font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à votre demande de devis ou d’information. Le destinataire des données est : JAM’ Services, Valentin Jamoteau.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez des droits suivants :
- Droit d’accès et de rectification
- Droit à l’effacement (droit à l’oubli)
- Droit à la portabilité de vos données
- Droit d’opposition au traitement
Pour exercer ces droits : jamoteau.services@gmail.com.
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, et au maximum 3 ans à compter du dernier contact. Aucune donnée n’est cédée à des tiers à des fins commerciales.
07Crédits
- Conception & développement
- JAM’ Services · Tom Bauchet
- Photographies
- JAM’ Services (avant/après chantiers)
- Polices
- DM Sans & Plus Jakarta Sans (Google Fonts, SIL Open Font License)
- Icônes
- Feather Icons & Heroicons (MIT License)
08Droit applicable et litiges
Le présent site et ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français du ressort du domicile du défendeur seront seuls compétents.
09Une question ?
Pour toute question relative à ces mentions légales ou au traitement de vos données :